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Marques déposées par monsieur ELBAZ Jean Claude
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– GREEN CAR TECHNOLOGY – GREEN CAR TECHNOLOGIES – GREEN CAR INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

– GREEN CAR TECHNOLOGY – GREEN CAR TECHNOLOGIES – GREEN CAR INTERNATIONAL
M. ELBAZ Jean Claude, Agissant pour le compte de la société Groupement Européen Énergétique en cours de formation

Numéro de dépôt :
4348261
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2027
– GREEN CAR TECHNOLOGY – GREEN CAR TECHNOLOGIES – GREEN CAR INTERNATIONAL de ELBAZ Jean Claude

Présentation de la marque – GREEN CAR TECHNOLOGY – GREEN CAR TECHNOLOGIES – GREEN CAR INTERNATIONAL

Déposée le 22 mars 2017 par monsieur ELBAZ Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « – GREEN CAR TECHNOLOGY – GREEN CAR TECHNOLOGIES – GREEN CAR INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur ELBAZ Jean Claude domicilié(e) RUE VINCENT SCOTTO, 10 RUE VINCENT SCOTTO - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ELBAZ JEAN-CLAUDE domicilié(e) 10 RUE VINCENT SCOTTO - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque – GREEN CAR TECHNOLOGY – GREEN CAR TECHNOLOGIES – GREEN CAR INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – GREEN CAR TECHNOLOGY – GREEN CAR TECHNOLOGIES – GREEN CAR INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.


M. ELBAZ Jean Claude, Agissant pour le compte de la société Groupement Européen Énergétique en cours de formation - RUE VINCENT SCOTTO, 10 RUE VINCENT SCOTTO - 31300 - TOULOUSE - France


M. ELBAZ JEAN-CLAUDE - 10 RUE VINCENT SCOTTO - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles.